Thibault STEPHAN, avocat associé au Barreau de TOULON, intervient en droit immobilier, droit de l’urbanisme et droit de l’environnement.
Thibault est diplômé de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Provence (Master « Environnement, Sécurité et Qualité de l’Entreprise », mention droit des affaires) et de Skema Business School (Mastère spécialité « Management Stratégique du Développement Durable »).
Au sein d’In Extenso Avocats Méditerranée, il accompagne, conseille et défend les entreprises publiques et privées, les institutionnels, les communes, les associations et les particuliers, dans leurs problématiques en :
- Droit de l’immobilier et de la construction (copropriétés, bail d’habitation, expulsion de locataire, ventes immobilières, servitudes, trouble anormal de voisinage…) ;
- Droit de l’urbanisme et aménagement du territoire (contentieux du permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable, zone d’aménagement concerté, plan de prévention des risques incendie et inondation, plan local d’urbanisme…)
- Droit des marchés publics (contentieux de l’attribution des contrats publics, assistance à la préparation de candidatures à appels d’offres publics et privés…).
Thibault s’est, par ailleurs, forgé une expérience solide en droit de l’environnement et, à ce titre, il intervient régulièrement auprès d’opérateurs publics et privés, mais également d’associations et de particuliers, que ce soit au stade du conseil ou du contentieux :
- Conseil juridique en matière d’environnement : Audit environnemental, montage de dossier de permis d’aménager et/ou de permis de construire au regard des contraintes environnementales (Site Natura 2000, zone naturelle d’intérêt écologique ZNIEFF, Loi sur l’eau et les milieux aquatiques, étude d’impact, évaluation environnementale, zone humide, autorisation environnementale…) et réglementaires (réglementation locale d’urbanisme, règles de constructibilité…) ;
- Contentieux en droit de l’environnement : Contentieux des installations classées pour la protection de l’environnement, pollution marine (pollution aux hydrocarbures, rejets en mer…), pollution des sols (amiante, déchets inertes, déchets dangereux, décharges sauvages…).
En 2019, Thibault a participé à la refonte du Code de l’environnement d’un territoire d’Outre Mer, en binôme avec son associé Jean-Luc MAUDUIT, avocat spécialisé en droit de l’environnement.
Thibault est membre de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE).
